Les conditions de travail dans les accords et plans d'action "seniors" : Étude pour le Conseil d'orientation des conditions de travail (Coct)

Ce rapport présente la démarche et les résultats d'une étude qualitative sur les volets " conditions de travail " d'accords ou plans d'action d'entreprises françaises concernant l'emploi des seniors ; ou, à l'inverse, les volets qui concernent les seniors dans des accords ou plans d'action sur les conditions de travail. L'étude a été menée en 2011, pour le compte du Conseil d'orientation des conditions de travail (Coct), qui l'a commanditée. Elle a été présentée, à un stade intermédiaire et vers sa fin, d'une part devant un " groupe de pilotage " (composé de membres du secrétariat général du comité permanent du Coct, de représentants d'administrations et organismes impliqués, et de deux personnalités scientifiques), d'autre part devant le groupe de réflexion " seniors " du Coct, où sont représentés les partenaires sociaux. Les auteurs sont : Laurent Caron et Laurence Théry (Aract Picardie), Fabienne Caser (Anact), Catherine Delgoulet (Université Paris Descartes), Annie Jolivet (Ires, Créapt) et Serge Volkoff (Centre d'études de l'emploi, Créapt) qui a assuré la coordination de l'étude. Cette équipe est pluridisciplinaire (ergonomie, économie, gestion, droit) ; l'étude a été organisée de manière à favoriser ces rapprochements entre disciplines. Les entreprises dans lesquelles l'étude a été menée sont de tailles et secteurs divers. Elles sont désignées ici sous des noms d'emprunt. Les auteurs remercient vivement les responsables de ces entreprises, et les divers acteurs rencontrés. Même si nous avons cherché à rendre compte avec soin des éléments que nous avons recueillis, des imprécisions sont toujours possibles, et nous en prenons bien sûr la responsabilité. De même, nous assumons les choix que nous avons faits pour sélectionner les aspects qui nous semblaient les plus pertinents, et les mettre en perspective. Les analyses présentées n'engagent donc ni les entreprises concernées, ni le Coct lui-même